Règlement intérieur pour les Personnes en Formation

I – Préambule

Le Centre de Formation EDUCAPOLIS intervient dans la Formation Professionnelle, les cours de Soutien, les Cours de Langues et le Développement Personnel.

Le présent règlement intérieur s’applique à toutes les personnes inscrites au Centre  suivant une Formation dispensée par le Centre ou toute autre Formation animée par un autre organisme dans les locaux du Centre.

II – Dispositions Générales

Article 1

Conformément à la législation en vigueur, le présent Règlement a pour objet de définir les règles générales d’hygiène et de sécurité et les règles disciplinaires.

III – Champ d’application

Article 2 : Personnes concernées

Le Règlement s’applique à toute personne inscrite à une session dispensée dans les locaux du Centre EDUCAPOLIS et ce, pour toute la durée de la formation suivie.

Chaque personne est considérée comme ayant acceptée les termes du présent règlement lorsqu’elle suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

IV – Hygiène et sécurité

Article 3 : Règles générales

Chaque étudiant(e) doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.

Toutefois, conformément à la règlementation en vigueur, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de sécurité et d’hygiène applicables aux étudiants(es)-stagiaires sont celles de ce dernier Règlement.

Article 4 : Interdiction de fumer

Il est strictement interdit de fumer au sein des locaux du Centre EDUCAPOLIS.

Article 5 : Boissons alcoolisées et Drogues

Il est interdit aux étudiants(es) de pénétrer ou de séjourner dans le Centre EDUCAPOLIS en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

Article 6 : Accident

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par l’étudiant(e) accidenté(e) ou les personnes témoins de l’accident au Responsable du Centre EDUCAPOLIS ou à son représentant.

Article 7 : Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les étudiants(es). Les étudiants (es) sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur de la formation ou par un salarié du Centre.

V – Discipline

Article 8 : Tenue et horaires des Formations

Les horaires des Formations sont fixés par le Centre et portés à la connaissance des étudiants par convocation Téléphonique ou par l’envoi de la convocation par e-mail. Les étudiants(es) sont tenus de respecter les horaires.

En cas d’absence, l’étudiant(e) doit avertir la Direction avant l’horaire prévu de la formation et s’en justifier.

Par ailleurs, une fiche de présence est obligatoirement signée par l’animateur (Professeur) de la Formation.

Article 9 : Tenue et comportement

Les étudiants(es) sont invités(es) à se présenter au lieu de Formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans le Centre EDUCAPOLIS.

Article 10 : Matériel et Equipements des salles de formation

Chaque étudiant(e) a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les étudiants(es) sont tenus d’utiliser les équipements des salles (Tables, Chaises, Tableaux, Téléviseur…) conformément à leur objet et veiller à ne pas les abîmer.

A la fin de la Formation, l’étudiant(e) est tenu(e) de restituer tout matériel ou document en sa possession appartenant au Centre, sauf les éléments distribués en cours de formation et que l’étudiant(e) est clairement autorisé(e) à conserver.

Article 11 : Enregistrements, propriété intellectuelle

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de Formation. La documentation pédagogique remise lors des sessions ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.

Article 12 : Responsabilité du Centre en cas de vol ou endommagement de biens personnels des étudiants(es)

Le Centre EDUCAPOLIS décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les étudiants(es) dans les locaux du Centre.

Article 13 : Sanctions et procédure disciplinaire

Tout manquement de l’étudiant(e) à l’une des dispositions du présent Règlement Intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.

Article 14 : Représentation des étudiants

Dans chaque formation d’une durée supérieure à 500 heures, il est procédé simultanément à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au scrutin uninominal à deux tours.

Tous les étudiants sont électeurs et éligibles.

Le scrutin a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures, et au plus tard 40 heures, après le début de la Formation.

Le directeur du Centre de formation ou ses représentants assurent l’organisation et le bon déroulement du scrutin.

Les délégués sont élus pour la durée de la Formation.

Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit, de participer aux Formations.

Si le délégué titulaire ou le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la Formation, il est procédé à une nouvelle élection.

Les délégués font toute suggestion pour améliorer le déroulement et les conditions des Formations.

Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité, et à l’application du règlement intérieur.

Ils ont qualité pour faire connaître au conseil de perfectionnement lorsqu’il est prévu, les observations des étudiants(es) sur les questions relevant de la compétence de ce conseil.

VI – Publicité et date d’entrée en vigueur

Article 15 : Publicité

Le présent règlement est consultable sur la page Facebook du Centre en attente de la mise en marche du Site internet. L’étudiant(e) en est systématiquement informé(e) avant la session de Formation.

Un exemplaire du présent règlement est disponible à l’accueil du Centre.

Témara, le 16 Janvier 2016.